Intervention de Corinne Dupin, consultante indépendante, lors de la journée annuelle de l’association Juriconnexion du 25 novembre 2014 intitulée : La veille juridique, un atout stratégique.
Mise en place d’une veille : aspects méthodologiques
- Corinne Dupin ‘ Consultante indépendante
Spécificités de la veille juridique
- Vincent Ramette ‘ Expert en gestion de la connaissance
Les informations utiles pour la veille diffusées par des sites publics
- Julien Karachehayas ‘ Chargé de mission veille, synthèse auprès du directeur de cabinet du Secrétaire général pour la modernisation de l’action publique
Présentation d’une panoplie d’outils de veille gratuits
- Béatrice Foenix-Riou ‘ Directrice de BFR Consultants et auteure du Blog de Recherche-eveillee.com
Fils RSS, réseaux sociaux et outils de curation : de nouvelles sources de veille
- Stéphane Cottin ‘ Cabinet du Secrétaire général du Gouvernement, Chargé de mission développement des systèmes d’information et valorisation des ressources documentaires
Surveillance des signaux faibles
- Guillaume Adréani ‘ Responsable de la Documentation Défenseur des droits
Optimiser vos pratiques avec la plateforme Digimind
- Angelina Garreau ‘ Consultant manager Digimind
Les services de veille : quelques propositions d’éditeurs
L’outil de suivi des travaux parlementaires des éditions Francis Lefebvre
Clarisse Guiomard ‘ Responsable développement marché avocats Editions Francis Lefebvre
La veille juridique selon Alinéa by LUXIA Ismaël Ziani ‘ LUXIA SAS, Directeur général
Les veilles juridiques assurées par les sites de l’association Regards citoyens Tangui Morlier, Administrateur
Valoriser ses résultats de veille : exemples de livrables
Stéphane Jacquier ‘ Information Manager Cabinet Allen & Overy LLP
Conclusions croisées de Sandrine Esclangon ‘ Documentaliste, Taj, société d’avocats et Emmanuel Barthe ‘ Consultant, auteur du blog Precisement.org
La prochaine Journée Juriconnexion intitulée « Veille juridique : un atout stratégique» aura lieu le mardi 25 novembre 2014 à l’Ecole de formation du Barreau (EFB), 1 rue Pierre Antoine Berryer à Issy-les-Moulineaux.
Le programme détaillé de la journée est consultable par ce lien.
Vous pouvez d’ores et déjà vous inscrire et ainsi bénéficier d’un tarif préférentiel en renouvelant votre adhésion pour 2015.
Pour ce faire, merci de compléter le formulaire disponible et de le renvoyer
– soit par courriel : secretaire@juriconnexion.fr
– soit par courrier : Juriconnexion ‘ Maison des Associations du 8ème Arrondissement ‘ 23 rue Vernet ‘ 75008 PARIS.
Il ne sera pas fait de confirmation d’inscription.
Les membres du Conseil d’Administration de Juriconnexion se réjouissent d’avance de vous retrouver à la Journée et de vous compter parmi les membres de l’association.
La prochaine Journée Juriconnexion intitulée « E-book juridique : nouveau support, nouveau marché » aura lieu le mardi 26 Novembre 2013 au cabinet Clifford Chance – 9 place Vendôme – 75001 Paris.
Vous pouvez d’ores et déjà vous inscrire et ainsi bénéficier d’un tarif préférentiel en renouvelant votre adhésion pour 2014.
Pour ce faire, merci de compléter le formulaire disponible en PJ ainsi que sur le site https://www.juriconnexion.fr et de le renvoyer
– soit par courriel : secretaire@juriconnexion.fr
– soit par courrier : Juriconnexion – Maison des Associations du 8ème Arrondissement – 23 rue Vernet – 75008 PARIS.
Les membres du Conseil d’Administration de Juriconnexion se réjouissent d’avance de vous retrouver à la Journée et de vous compter parmi les membres de l’association.
Bulletin d’adhésion 2014 avec la journée
Le programme de la journée :
Journée présidée par M. Philippe Cossalter, professeur agrégé des facultés de droit, titulaire de la Chaire de droit public français et Co-directeur du Centre juridique franco-allemand de l’Université de la Sarre, directeur de la publication de la Revue générale du droit1 (www.revuegeneraledudroit.eu ) et des Editions juridiques franco-allemandes (www.ejfa-editions.eu)
9h Accueil des participants
9h30 Mot d’accueil et introduction
Mme Marie-Dominique Desmarchelier, cabinet Clifford Chance
M. Philippe Cossalter,
9h45 «Du livre numérique à la bibliothèque numérique» qu’est-ce que le livre numérique ? quelle est sa nature juridique ? Comment le lire, l’acheter, le copier, le protéger, le conserver par M. Eric Briys, professeur-Associé à l’Université des Antilles et de la Guyane, cofondateur de la société Cyberlibris
10h30 Une Expérience européennes de diffusion de livres numériques juridiques, par Mme Isabelle Wolff, EU Book shop, OPOCE, Commission de l’Union Européenne
10h50 Une Expérience internationale de diffusion de livres numériques juridiques par Mme Marie Dominique Fraiderick, Responsable de l’administration des ventes, publications et droit d’auteur, Chambre de Commerce Internationale
11h10 Pause café
11h30 Table ronde sur le marché des livres numériques juridiques et ses perspectives animée par M. Olivier Roumieux, chef du service « Bibliothèque numérique » chez Universcience
avec la participation de
Mme Chantal Sibille, BPI,
M. Sébastien Respingue-Perrin, consortium Couperin,
Mme Pascaline Hürstel, Cairn Info,
M. Pierre Coustols, Revue Banque,
Mme Nathalie Riu, éditions WK France ‘ Lamy,
M. Eric Briys, Cyberlibris
12h45 Déjeuner cocktail
14h : Trois ateliers pratiques réunissant des experts documentalistes et informaticiens, et animés par des membres du Conseil d’administration de l’Association :
Atelier 1 : Livre numérique et catalogage,
– Eric Robert, PMB Services
– Pascaline Hürstel, Cairn Info,
– Guillaume Adreani, Défenseur des droits
Atelier 2 : Livre numérique et portabilité (smartphones, tablettes, etc.)
– Eric Briys, Cyberlibris
– Gwénola Neveu, Cabinet Latham & Watkins
Atelier 3 : Livre numérique sécurité/confidentialité et archivage
– Noémie Solle, Responsable informatique EMEA, Cabinet Curtis Mallet-Prevost, Colt & Mosle ; CIJ (Cercle Informatique Juridique)
– Vassili Andricopoulos, Directeur des systèmes d’information Paris, Luxembourg, Casablanca, cabinet Baker & McKenzie SCP ; CIJ
– Julien Desmottes, Responsable logiciels et développement, cabinet Dentons ; CIJ
15h45 Le livre numérique juridique en Allemagne et en Suisse, Sadri Saïeb ‘ Institut suisse de droit comparé, Co-président de l’association des bibliothèques juridiques suisses
16h15 L’Edition numérique d’un éditeur public : l’exemple de la Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA) et de la Documentation française, M. Vincent Wackenheim, responsable de la mission Débat public ‘ Direction de l’information légale et administrative
16h45 Conclusion et synthèse par le Président de journée
Juriconnexion remercie les sponsors de la Journée ; Lamy-W-K, Dalloz, Lexbase et Revue Banque.
Imaginer un lieu numérique où toutes les composantes du droit des Etats membres : acteurs, sources et pratiques, seraient réunies, comparées, étudiées et petit à petit à petit harmonisées – est-ce possible ?
Les associations ADIJ et Juriconnexion, avec le soutien du Barreau de Paris, de l’association Capitant et d’autres structures étrangères ou amies, proposent le 21, 22 et 23 novembre 2012, d’examiner l’existence et le fonctionnement de cette hypothèse devenue réalité : développement rapide des réseaux professionnels, des procédures dématérialisées et des outils d’interopérabilité des systèmes.
Mise au point de normes européennes d’interporabilité, langages, thésaurus, moteurs, fonds rassemblés : tout concourt à favoriser toujours l’accès au droit transnational, les évolutions récentes du droit international privé, sous l’impulsion des institutions internationales et européennes, imposant à tous les acteurs du droit une meilleure connaissance des droits voisins.
Le 21, 22 et 23 novembre à Paris venez faire le point sur l’état d’avancement de ces processus, sur leurs réussites mais aussi leurs échecs, leurs avancées mais aussi leurs blocages et leurs freins, que ce soit en matière de communication, de collaboration et de coopération interprofessionnelles et transfrontières, ou au regard de l’harmonisation des normes et des procédures dans l’exercice des professions juridiques et judiciaires.
Toutes les informations pratiques sur le site des journées
L’entrée sera gratuite mais l’inscription sera obligatoire. Les conférences auront lieu en anglais ou en français avec traduction simultanée.
Le programme quasi définitif sera publié sur le site des journées à partir du 7 septembre.
Ces journées se tiennent grâce au soutien de nombreux sponsors : Wolters Kluwer France Lamy sponsor officiel, Lexbase, Legal News, Groupe Revue Fiduciaire, Europresse CDRom SNI, Berger Levrault, PMB services, ST Groupe, Cabinets Gide Loyrette Nouel, Salans, Baker & Mc Kenzie.
Cette liste n’est pas définitive. Vous pouvez encore associer votre structure à cet événement prestigieux.
Dossier sponsor consultable à l’adresse suivante :
http://www.legalaccess.eu/?Dossier-Sponsor-2012
Télécharger le bulletin d’inscription
Patrimoine juridique numérique
Le 13 décembre 2011
Cabinet Clifford Chance
Sous la présidence de M. le professeur Philippe Dupichot (matin)
Et de M. Yann Streiff, avocat à la Cour, membre de la Commission Technologies et Avocats,Ordre des avocats du Barreau de Paris (après-midi)
8h30 – Accueil
9h00 – Ouverture de la Journée, allocution de bienvenue
9h15 – Le droit et le temps : les raisons d’être d’un patrimoine documentaire juridique et son organisation contractuelle
M. le professeur Philippe Dupichot, Université Paris XII, Avocat à la Cour
9h30 – Conservation et mise en valeur du patrimoine juridique numérique français
M. Frédéric Martin, Conservateur Bibliothèque nationale de France
10h00-Avantages et limites de la conservation électronique
Mme Noëlle Balley, Conservateur Bibliothèque Cujas
10h30 ‘ Pause
11h00 ‘ Archivage électronique : aspects techniques
Table ronde animée par Anita Frieh, Shearman &Sterling
Avec la participation de :
Noëlle Balley, Bibliothèque Cujas,
Michel Bouloc, CINES,
Frédéric Martin, Bibliothèque nationale de France,
Georges-André Silber, Luxia/Lexbase,
Philippe Rolin, La Mémoire du Droit
12h00 ‘ Buffet sur place
14h30 ‘ Fonds numériques : comment améliorer leurs performances ?
M. Guillaume Adréani AHJUCAF Cours suprêmes judiciaires francophones
15h00 ‘ Qui doit assumer la charge de la conservation numérique et comment l’organiser ?
M. Jean Gasnault, directeur de la Documentation du Cabinet Gide Loyrette Nouel
15h30 ‘ 16h30 ‘ Archivage électronique : peut-on négocier ?
Table ronde animée par Olivier Anceschi, SVP
Avec la participation de :
Gwenola Neveu, Latham &Watkins,
Frédéric Basroger, Cyberlibris,
Marie-Eve Charbonnier, Dalloz,
Thomas Parisot, Cairn,
Guillaume Montegudet, Wolters Kluwer France,
Antoine Guichard, membre d’honneur de l’association ComSG
16h30 Synthèse et Conclusion par Mme Reine Wakote-Falco, Chaire de Droit Public Français, Université de la Sarre et M. Yann Streiff, avocat à la Cour, membre de la Commission Technologies et Avocats, Ordre des avocats du Barreau de Paris
***
Investissant sur le long terme, accumulant les fonds, les structures documentaires juridiques ‘ et le Service Public pour la conservation de pièces plus anciennes – jouent un rôle déterminant dans la compréhension de l’évolution et de la pratique du droit.
Si le support papier permet naturellement la conservation des documents, le support numérique joue-t-il le même rôle ? On peut en douter… A ses débuts le CD-ROM a entretenu l’illusion d’une conservation possible à domicile. Mais les sommes investies désormais dans les fonds électroniques garantissent un accès, certes techniquement fiable à 99%, mais seulement temporaire, à une doctrine actuelle, ou remontant au mieux sur 20 ans pour les périodiques, et moins pour les ouvrages.
Faut-il alors investir massivement dans l’électronique ? Qui a la charge de la conservation ? Comment peut-on aménager contractuellement la conservation des fonds dont on paie l’accès ? Comment accéder aux fonds électroniques retirés du marché ? Que peut-on attendre des bibliothèques numériques publiques ?
Pour trouver des éléments de réponses à ces questions, rendez-vous à la prochaine Journée 2011 de l’association Juriconnexion consacrée au « Patrimoine Juridique Electronique ».
Placée sous la présidence du Professeur Philippe Dupichot, secrétaire général de l’association Henri Capitant et Senior Councel du Cabinet Gide Loyrette Nouel, cette Journée aura lieu le mardi 13 Décembre 2011, de 9h à 17h, au cabinet Clifford Chance 9 place Vendôme 75001 Paris.
Télécharger le bulletin d’inscription
N.B. : la journée est validable au titre de la Formation Continue des Avocats.
Investissant sur le long terme, accumulant les fonds, les structures documentaires juridiques ‘ et le Service Public pour la conservation de pièces plus anciennes – jouent un rôle déterminant dans la compréhension de l’évolution et de la pratique du droit.
Si le support papier permet naturellement la conservation des documents, le support numérique joue-t-il le même rôle ? On peut en douter… A ses débuts le CD-ROM a entretenu l’illusion d’une conservation possible à domicile. Mais les sommes investies désormais dans les fonds électroniques garantissent un accès, certes techniquement fiable à 99%, mais seulement temporaire, à une doctrine actuelle, ou remontant au mieux sur 20 ans pour les périodiques, et moins pour les ouvrages.
Faut-il alors investir massivement dans l’électronique ? Qui a la charge de la conservation ? Comment peut-on aménager contractuellement la conservation des fonds dont on paie l’accès ? Comment accéder aux fonds électroniques retirés du marché ? Que peut-on attendre des bibliothèques numériques publiques ?
Pour trouver des éléments de réponses à ces questions, rendez-vous à la prochaine Journée 2011 de l’association Juriconnexion consacrée au « Patrimoine Juridique Electronique ».
Placée sous la présidence du Professeur Philippe Dupichot, secrétaire général de l’association Henri Capitant et Senior Councel du Cabinet Gide Loyrette Nouel, cette Journée aura lieu le mardi 13 Décembre 2011, de 9h à 17h, au cabinet Clifford Chance 9 place Vendôme 75001 Paris.
Télécharger le bulletin d’inscription
N.B. : la journée est validable au titre de la Formation Continue des Avocats.
Placée sous la présidence de Madame Sylvie Faye, Responsable du département de l’accès au droit à la Direction de l’information légale et administrative, la journée annuelle de l’association Juriconnexion aura pour thème «Recherche d’informations légales et juridiques : peut-on tout trouver ? ».
Elle aura lieu le mardi 30 novembre 2010, de 9h à 17h, au cabinet Clifford Chance 9 place Vendôme 75001 Paris.
« On trouve tout facilement et rapidement … »
L’évolution des bases de données et de la politique de diffusion des données légales et juridiques donne cette impression mais les réalités du terrain sont bien différentes. Les questions posées sur la liste Juriconnexion le prouvent.
Des experts d’horizons variés témoignent et partagent avec vous leurs solutions pratiques.
Discours d’introduction de Sylvie FAYE
L’Association Juriconnexion a le plaisir de vous annoncer sa Journée Annuelle « Information juridique : situations de crise ? Outils et stratégies de valorisation de la documentation juridique »
Placée sous la présidence d’Elisabeth Gayon, Présidente de l’ADBS, la Journée fera alterner exposés concrets consacrés aux fonds de données publiques, une table ronde sur les projets de valorisation de l’information juridique ou économique et des ateliers pratiques pour découvrir les stratégies et les outils de valorisation.
La Journée Annuelle Juriconnexion aura lieu le Jeudi 3 Décembre 2009, au Cabinet Clifford Chance, 9 place Vendôme, Paris (1er arrondissement) de 8 h 30 à 17 h 00.
Présentation de l’intervention :Installer , maintenir et rentabiliser son portail de veille juridique par Rémy NERRIERE et Arnaud DUMOURIER.
Présentation de l’intervention : Installer Joomla pour un intranet ou un site internet par François Lemaître
Présentation de l’intervention : L’information juridique au service d’une stratégie de communication par la société Axessit
Présentation de l’intervention : Utiliser les réseaux sociaux pour rechercher et mettre en commun l’information par Déborah Potelle et Lionel Maurel (sous licence CC)
dans l’espace juridique européen grâce aux évolutions technologiques »
Journées Européennes d’Informatique Juridique du 10 au 12 décembre 2008
Plusieurs initiatives publiques et privées, sont coordonnées par le Secrétariat général du Gouvernement pour l’organisation d’une manifestation, sous
Mercredi 10 décembre 2008 : Les Journaux officiels européens, acteurs publics, économiques et sociaux
ENA, amphithéâtre Parodi, 2 avenue de l’Observatoire, Paris 6°) http://www.legalaccess.eu/spip.php?article9
Jeudi 11 décembre 2008 : Les nouveaux traitements électroniques de l’information juridique
(Palais du Luxembourg 26, rue de Vaugirard Paris 6°) http://www.legalaccess.eu/spip.php?article10
Vendredi 12 décembre 2008 : Le marché de l’information juridique en Europe(Institut Catholique, amphithéatre de l’ EBD, 21 rue d’Assas Paris 6°) http://www.legalaccess.eu/spip.php?article11
Pour plus de détails
INTERNET-JURIDIQUE.GOUV.FR :
REALITE VIRTUELLE POUR LES UTILISATEURS ?
10 ANS D’ACC??S AUX DONN??ES JURIDIQUES PUBLIQUES NATIONALES ET LOCALES.
Alternant exposés concrets et démonstrations pratiques, la Journée Juriconnexion 2007 est destinée aux professionnels utilisant toutes les sources d’information de l’internet juridique. Au travers d’un état des lieux des sites juridiques publics français pour en apprécier l’accessibilité, la fraîcheur et l’exhaustivité, les intervenants tenteront d’identifier les problèmes rencontrés par les utilisateurs et d’examiner les solutions envisageables pour les régler. Ils s’attacheront aussi à cerner les limites de l’obligation de mise en ligne gratuite des documents administratifs reposant sur l’Etat et les collectivités locales.
Parmi les sites présentés : la nouvelle version de Légifrance, le site du Ministère de la Justice, le site de la Communauté urbaine de Lyon.
La journée aura lieu le 22 novembre 2007, au Cabinet Gide Loyrette Nouel – 28 cours Albert 1er, à Paris (8ème arrondissement) de 9h à 17h.
Veuillez trouver ci-joint le Bulletin d’inscription à la Journée 2007
Le programme définitif sera très prochainement mis en ligne.
Alternant exposés concrets et démonstrations pratiques, la Journée Juriconnexion 2006 est destinée aux professionnels utilisant les sources d’information de l’internet juridique. Elle a pour objectif de nous permettre d’identifier les techniques nouvelles à maîtriser et les stratégies spécifiques à développer pour pouvoir utiliser au mieux les sites internet de la nouvelle génération. Parmi les sujets abordés : l’importance des Wikis dans l’évolution de la circulation du droit, l’optimisation de l’utilisation des blogs et des fils RSS, les enjeux du XML dans le monde de la documentation juridique ainsi que les questions juridiques soulevées par l’utilisation de ces nouvelles techniques.
La journée s’est déroulée le 23 novembre 2006, au Cabinet Clifford Chance, 9 place Vendôme, 75001 PARIS de 9h à 18h.
Le programme détaillé ainsi que les présentations des intervenants sont disponibles ci-après.
Vous pouvez également visualiser l’ensemble des présentations sur le site slideshare.
PROGRAMME
Matinée
Sous la présidence de Robert Mahl, professeur à l’école des Mines et fondateur de droit.org
9h00 Accueil des participants et petit déjeuner
9h30 Qu’est ce que le web 2.0. Par Véronique Mesguich – Responsable Infothèque Entreprises Pôle universitaire Léonard de Vinci
9h50 A quoi sert le XML, comment l’utiliser ? Des nouveaux types de site : bookmarks sociaux, carnets d’adresses interactifs. Par Jean Baptiste Soufron – CERSA – CNRS Paris 2
10h10 Les modes de recherche sur le web 2.0. Par Guiraude Lame Secrétaire général – Direction Juridique, Ixis Corporate & Investement Bank
10h30 La nouvelle veille. Par Didier Frochot – Information – D-FI Formateur – Consultant
10h45 Pause
11h10 Mettre en place un fil RSS : mode d’emploi. Par Stéphane Roux – Assistant chef de projet – service Documentation Cabinet Gide Loyrette Nouel
11h30 Une page d’accueil personnalisable : l’exemple de Netvibes. Par Remy Nerrière – Juriste documentaliste, Etude Cheuvreux (notaires)
12h00 Déjeuner libre
Après-midi
Sous la présidence de Dominique Vignaud, directrice de l’Ecole de Bibliothécaires Documentalistes
14h00 Fonctionnalités web 2.0 des produits Dalloz. Par Nicolas Tissier – Directeur informatique Dalloz
14h15 Cour de cassation : fonctionnalités web 2.0. Par Isabelle Goanvic – Conseillère référendaire, webmestre du site de la Cour de Cassation
14h30 Blogs et wiki : outils et phénomènes. Par Benoît Tabaka – Responsable Affaires juridiques et réglementaires, PriceMinister.com
15h00 Un exemple de wiki : Jurispedia. Par Hugues Jehan Vibert – Chercheur Doctorant à l’??RID, co-fondateur et co-animateur JurisPedia
15h30 Création d’un blog en direct. Par Stéphane Cottin – Documentaliste Juridique
16h00
Pause
16h15 Aspects juridiques du Web 2.0 : les risques liés à ces pratiques. Par Cédric Manara – Professeur associé, EDHEC Business School
16h45 Synthèse et perspectives. Par Michèle Côme ‘ Market Manager ‘ Online Business Center Europe ‘ Wolters Kluwer
17h00 Clôture de la journée
Programme de la journée (version anglaise)
Ils ont fait l’écho de cette journée :
– Michèle Batisti dans « Documentaliste et Sciences de l’information » (revue de l’ADBS)
– Ralf JOZEL du JuraWiki allemand et son collègue Laurent Meister dans la revue JurPC : compte rendu en Allemand. JurPC est une revue en ligne spécialisée dans l’informatique pour les juristes, bien connue en Allemagne, et dirigée par le Prof. Maximilan Herberger, grand promoteur de l’informatique juridique en Allemagne et en Europe.
5 Octobre 2005
Le « knowledge management » fait désormais partie de votre vie professionnelle ! Vous êtes amenés à créer des bases de connaissances, vous alimentez des systèmes d’information capitalisant le savoir-faire de votre entreprise… Bref ! Vous faites déjà partie des professionnels de l’information qui pratiquent la gestion du « capital connaissances », ou knowledge management (KM).
Pour vous permettre d’aller plus loin – le 17 novembre 2005 – Juriconnexion a décidé de consacrer sa journée annuelle à ce sujet et a réuni pour l’occasion la plupart des acteurs de ce domaine.
Que vous exerciez votre métier au sein d’une administration, d’une entreprise, d’un cabinet d’avocats, d’une étude de notaires ou de toute autre structure ou institution liée au monde du droit, vous vous enrichirez des réflexions et des réalisations d’autres professionnels.
Vous tirerez profit des présentations de cas concrets, de solutions techniques adaptées et spécifiques, ou encore de l’analyse des problématiques juridiques du KM pour les professionnels du droit. Des conférences permettront de mieux définir la notion de knowledge management, d’en évoquer les acteurs, les besoins et de déterminer sa place dans l’entreprise.
La table ronde qui clôturera cette journée vous donnera l’occasion d’échanger votre expérience et vos impressions avec des utilisateurs issus de secteurs d’activité variés et des éditeurs de solutions techniques spécialisées.
Le 17 novembre 2005, venez mesurer les différents enjeux et aspects du KM dans les structures juridiques. La journée aura lieu au Cabinet Gide Loyrette Nouel, salle Pierre Gide, 28 Cours Albert 1er, 75008 PARIS de 9h à 18h.
Les personnes ayant réglé leur adhésion 2006 à Juriconnexion bénéficieront d’un tarif d’inscription très attractif. Les bulletins d’adhésion 2006 seront communiqués en même temps que le bulletin d’inscription à la journée. Dans la mesure où nous disposons de leurs coordonnées récentes et du règlement à jour de leur cotisation, les adhérents de l’association recevront aussi ces documents par courrier.
Si vous souhaitez réserver votre place dès maintenant, écrivez à secretaire@juriconnexion.fr en laissant vos coordonnées précises.
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KNOWLEDGE MANAGEMENT (KM) ET PROFESSIONS JURIDIQUES : ET SI VOUS EN FAISIEZ D??J?? SANS LE SAVOIR ?
MATIN??E
Sous la présidence de Mme Sabine LOCHMANN, présidente de l’AFJE (Association Française des Juristes d’entreprises)
8h45 Accueil des participants
9H00 Les aspects juridiques du Knowledge management (PPT)
M. Cédric MANARA, professeur de droit – EDHEC Business School
Anita FRIEH, Archiviste – Shearman & Sterling LLP (Intervention A.FRIEH au format PPT)
9H30 Mener un projet KM : qu’est-ce que le KM ? Ce qu’il faut faire et ce qu’il faut éviter
Clarisse BESNIER, Knowledge Management Lawyer – Cabinet Freshfields Bruckhaus Deringer (Intervention C.Besnier au format PPT)
10H00 KM et intranet juridique d’une entreprise multilingue : un début d’expérience
Simon GOSSET, Conseiller juridique Senior, Direction Juridique Corporate Suez (Intervention S.Gosset au format PPT)
10H30 Questions de la salle
10H45 Pause
11h15 Content management de l’information juridique : toujours plus de valeur ajoutée
Daniel CONFLAND, Conseiller de la Direction Générale du Groupe Jouve (Intervention D.CONFLAND au format PPT)
11H45 Les archives : leur place dans le KM
Martine DEJEAN, PDG – Bureau Van Dijk Information Management (Intervention M.DEJEAN au format PPT)
12H15 Questions de la salle
12H45 Déjeuner libre
APR??S-MIDI
Sous la présidence de M. Bruno COUDERC, président de l’APROGED(Association des Professionnels de la Gestion ??lectronique de Documents)
14H30 KM, e-learning et formation continue : les points de convergences…
Jennifer DAHAN TEMPLIER, Editeur Droit in Situ
15H00 La gestion du KM au Royaume-Uni : intervention d’une représentante de la BIALL (British and Irish Association of Law Librarians)
Kate STANFIELD, responsable KM – CMS Cameron McKenna (Intervention de K.STANFIELD au format PPT)
15H30 Pause
15H45 Table ronde : KM et professions juridiques : les besoins des professionnels, les outils technologiques à venir : l’évolution a-t-elle commencé ?
Animation par Mme Isabelle EID, avocate en charge du KM – département Fusions Acquisitions – Cabinet Gide Loyrette Nouel
Intervenants
Cabinets d’avocats :
Corinne PERDRIX, PSL Clifford Chance
Carole GUELFUCCI, Documentaliste – Cabinet Bignon Lebray (Intervention C.GUELFUCCI (1) au format PPT; Intervention C.GUELFUCCI (2) au format PDF)
Entreprises :
Isabelle HAUTOT, France Télécom (Intervention I.HAUTOT au format PDF)
Olivier ANCESCHI, Groupe SVP(Intervention O.ANCESCHI au format PPT)
Editeurs de logiciels :
Jérôme TEISSIER, Société Légisway
Guillaume BRANDENBOURG, Société Autonomy
Editeurs juridiques :
Michèle C??ME, WKLI-Lamy
Jean-François FIGUI??, Lexbase
Documents :
– BIBLIOGRAPHIE (PDF)
– GLOSSAIRE (PDF)
3-5 Novembre 2004
COMPTE-RENDU DISPONIBLE SUR LE SITE FrLii.
La journée annuelle de JURICONNEXION est le rendez vous incontournable de tous ceux qui tous les jours « consomment » de l’information juridique électronique. Cette année 2004, ce sont 1,2 ou 3 journées de rencontre, d’échange que nous avons le plaisir de vous proposer dans le cadre de la Conférence Internet pour le Droit organisée avec le concours de l’ADBS et de l’ADIJ.
Permettre à chacun de rencontrer ses homologues, nouer des contacts, trouver des solutions pratiques à nos problèmes concrets et aborder dans une perspective plus internationale les questions qui nous préoccupent depuis de nombreuses années : Droits français, européen, étrangers : diffusion de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine, conservation des données juridiques, politiques des pouvoirs publics et des éditeurs à ces propos, impact financier… ce seront les thèmes de de ce temps de formation et de réflexion : n’attendez pas pour vous inscrire !
APERCU du PROGRAMME
– La diffusion électronique de la législation :
- Legifrance, version III : organisation actuelle, évolution à venir, amélioration de la présentation de la législation applicable ( accès à des textes consolidés « lisibles ») ; sites juridiques etrangers : présentations des ressources disponibles par leurs concepteurs ou utilisateurs
- Diffusion du droit communautaire : fusion Eurlex + Celex, droit comparé et traités internationaux
- Legifrance III et le nouveau Eurlex seront présentés en avant première le 4 novembre – 1er étage – maison du Barreau – 14h
– Les politiques de diffusion de la jurisprudence et de la doctrine en ligne :
- jurisprudence – situations comparées en France, Pays d’Europe, Amérique du Nord et du Sud et Afrique.
- protection des données personnelles : influences sur les solutions retenues
- données juridiques « privées et/ou payantes » : comment suivre les politiques commerciales actuelles des éditeurs ? Que penser des solutions alternatives (sites libres – sites payants directement réalisés par les auteurs) ?
– La durée de conservation et de mise à disposition des données par les autorités publiques et les éditeurs privés : valeur probante des données électroniques, coût de l’accès à l’information, délai de conservation, rôle des pouvoirs publics, règles de sécurité (conservation du papier ?)
Du 3 au 5 novembre prochains à la maison du Barreau à PARIS (le 3 – la 1/2 journée aura lieu au Cabinet Gide)
– programme disponible sur le site officiel des journées à l’adresse suivante http://www.frlii.org/article.php3 ?id_article=12
– autres informations http://www.frlii.org/rubrique.php3 ?id_rubrique=1
– version anglaise http://www.frlii.org/rubrique.php3 ?id_rubrique=2
En parallèle à ces journées, aura lieu la 2ème convention des sites internet juridiques libres français qui réunira les webmasters des sites comme : precisement.org, juridiconline, juristudiant, RAJF, etc le 04/11/2004 à partir de 13h30 à la Maison du Barreau (1er étage) – 2/4 rue de Harlay, 75001 Paris.
Les webmasters qui souhaitent participer à cette manifestation doivent être inscrits aux Journées (le 4 ou le 5) et se faire connaître auprès d’Arnaud Dumourier : arnaud.dumourier@juridiconline.com ou arnaud.dumourier@achatpublic.com
Les autres manifestations parallèles à ces journées : http://www.frlii.org/article.php3 ?id_article=43
S’INSCRIRE AUX JOURNEES : http://www.frlii.org/saisie_preinscription.html ou http://www.frlii.org/bul-inscrip.pdf
Ces journées étant aussi organisées par l’ADBS (organisme de formation agréé), elles peuvent être prises en charge par votre structure comme journées de formation continue.
20 Novembre 2003
9h – 17h30
Lieu : Cabinet Gide Loyrette Nouel, salle Pierre Gide – 28 cours Albert Ier – 75008 PARIS
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sous la présidence de M. Christian Hazard, responsable de la documentation du Crédit Agricole SA, membre du conseil d’administration de l’ADIJ.
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Programme
9h : Mot d’accueil du président de journée et Laurence Longet, vice-présidente de Juriconnexion – MGEN.
9h15 – 10h Emmanuel Barthe, documentaliste juridique, BMH Avocats et Rémy Nerrière, documentaliste, Etude Chevreux
Qu’est-ce qu’un intranet ? Définitions
10h – 10h45 Guiraude Lame – responsable des systèmes d’information juridique, Caisse Nationale des Caisses d’Epargne
Quels modes d’organisation pour un intranet ?
10h45 – 11h PAUSE
11h – 12h15 · Intranet et Knowlegde Management (la gestion de savoir faire) quelques exemples
Sandrine Blasco – société Kinetis, Mise en place d’un intranet juridique : le point du vue du consultant
Jean-Marc Elsholz – Shearman & Sterling, , Directeur Knowledge Management Europe, Intranet : quelques outils et concepts
Marie-Dominique Desmarchelier – Cabinet Clifford Chance, les documents en matière d’épargne salariale à portée de clic au cabinet Clifford Chance
Louis Bancal, responsable des Etudes juridiques, CCF, groupe HSBC, une expérience de KM au service juridique d’une banque
12h15 – 12h30 Questions
12h30 – 14h DEJEUNER
14h – 15h M. Laurent Leveneur, professeur à l’Université de Paris II, directeur du Laboratoire de droit civil, directeur de collection du Juris-Classeur Contrats Distribution et Michèle Battisti, ADBS
Les contrats de fourniture de données en question : regards croisés d’une documentaliste et d’un civiliste
15h00 – 15h15 PAUSE
15h30 – 17h30 · Table ronde : « Sortir de l’intranet illicite »
Présidence : Xavier Strubel – Maître de Conférences Département Sciences de Gestion Institut National des Télécommunications (INT), Responsable de L’équipe de recherches HEuristique, Droit et Usages des Technologies de l’Information et de la Communication (LEDUTIC), membre du RTP 36 du CNRS Droit et Systèmes d’information
Modérateur : Jean Gasnault – président de Juriconnexion, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Avec la participation de :
– Florence Wilhelm-Rentler chef du bureau de la politique documentaire et des systèmes d’information documentaires – Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité & Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
– Denis Berthault, directeur de l’information au Jurisclasseur ‘ Lexis Nexis
– Pierre de Boisguilbert – directeur général de la société Legal News
– Etienne Drouard – président de la commission juridique du Geste
– Jean Philippe Pinsar – Petites-Affiches – Lextenso
– Benoît Tabaka – Forum des droits
Certains éditeurs sont intervenus sur les différentes questions qui ont été abordées dans ce débat dont M. Waechter (Lexbase), M. Desolneux (Transactive – Thomson) et MM. Lechat et Flet (Francis Lefebvre).
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Certaines interventions ont été animées par la présentation d’Intranets déjà opérationnels.
Un petit guide pratique (vocabulaire, outils, méthodes, plans, contenus, contrats) a été diffusé lors de cette journée.
14 Novembre 2002
PROGRAMME
8h45-9h15 – Accueil & Petit déjeuner
Matinée sous la présidence de Bernard Bonjean, Président du groupe Droit du Syndicat national de l’édition
9h15-9h30 – Ouverture de la journée
Laurence Longet – Responsable de la documentation de la Mutuelle générale de l’éducation nationale (MGEN), Secrétaire générale de Juriconnexion
Introduction par Bernard Bonjean, Président du groupe Droit du Syndicat national de l’édition
9h30-10h15 – Normalisation ISO et données juridiques
par Thierry Geoffroy
Responsable du département juridique du groupe AFAQ (Association Française pour l’Assurance Qualité)
10h15-10h30 – Pause
10h30-11h00 – Production et diffusion des données juridiques électroniques (XML, DTD,…) : la phase de normalisation
par Stéphane Cottin. Chef du service du greffe, Conseil Constitutionnel.
11h00-12h00 – Commerce de données électroniques, vers une normalisation des relations contractuelles ? Résultats du sondage
par Jean Gasnault, Responsable de la documentation du Cabinet Gide, Loyrette et Nouel, Président de Juriconnexion
et
Michèle Battisti, Association des professionnels de l’information et de la documentation (ADBS), Commission droit de l’information
12h00-13h30 – Buffet
Après-midi sous la présidence de Florence Wilhelm-Rentler, Présidente de l’Association des professionnels de l’information et de la documentation (ADBS)
13h30-14h00 – Démonstration d’archivage numérique d’ouvrages juridiques à Cujas
par Anny Maximin, Conservateur général, Bibliothèque Cujas
14h00-14h30 – Conservation des documents juridiques électroniques : l’Archivage
par Joël Poivre, Conservateur en Chef, Chef du Bureau du traitement des archives et de l’informatisation, Département de l’innovation technologique et de la normalisation, Direction des Archives de France
14h30-15h00 – Conservation des documents juridiques en ligne : le Dépôt légal
par Julien Masanes, Conservateur, Département de la Bibliothèque numérique, Bibliothèque Nationale de France
15h00-16h00 – Table ronde : Est ce que je n’achète pas du vent en achetant du numérique, ne vaut-il pas mieux rester au papier ?
Animation par Anny Maximin, Conservateur général, Bibliothèque Cujas
Participants :
– Claire M. Germain, Edward Cornell Law Librarian and Professor of Law, Cornell Law School
– Jean-Nicolas Girard, Webmestre de Net-Iris.com
– Jean Philippe Pinsar, Responsable des Editions numériques, Les Petites Affiches
– Valérie Sédallian, Avocat à la Cour de Paris
– Fabien Waechter, Directeur de la documentation, Société Lexbase
– Florence Wilhelm-Rentler, Présidente de l’ADBS Avec également les interventions de :
– Denis Berthault, Directeur de l’information juridique en ligne, Editions du Juris-Classeur
– Nicolle Loriot, Direction des journaux officiels
– François Louis Siriex, Responsable du Fonds Documentaire, Lamyline
16h00 – Clôture de la Journée
par Florence Wilhelm-Rentler
Quelques éléments bibliographiques :
Sur l’évolution du marché des données juridiques électroniques :
- A l’ombre d’Oldenburg, Bibliothécaires, chercheurs scientifiques, maisons d’édition et le contrôle des publications scientifiques, Jean Claude GUEDON lien
- ECUP, Licence de ressources électroniques : Comment éviter les pièges juridiques ? tiré à part European Copyright User Platform, Pays-Bas, 9 novembre 1998 lien
- Edition universitaire et perspectives du numérique, Etude réalisée pour le SNE avec le soutien du CNL, Marc MINON avec la collaboration d’A. Langlois-Meurinne et E. Neu, lien
- La remise en question des modèles des publications scientifiques, in CaptainDoc lien
- Motion ABF sur l’informatique scientifique dans l’université, adoptée en Conseil national, le 18 janvier 1999, à Nîmes lien
Sur l’XML : La fiche de Stéphane Cottin lien
Dépot légal électronique : site de la BNF lien
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La Journée Juriconnexion s’est déroulée le 14 novembre 2002, à
Source d’Europe Le Socle de la Grande Arche 92044 Paris – La Défense Cédex
11 Octobre 2001
PROGRAMME
8h45-9h00 – Accueil
9h00-9h30 – Introduction
par Paul Le Cannu, Professeur à l’Université Paris I (Panthéon – Sorbonne), Directeur de Droit21.com
et
Jean Gasnault, Responsable de la documentation du Cabinet Gide, Loyrette et Nouel, Président de Juriconnexion.
9h30-10h15 – Mise en place d’un accès à des sites Internet payants
présentation technique par Jean-Luc Lévy, Directeur du système informatique Europe continentale du Cabinet CliffordChance
10h15-10h45 – Internet payant, contrats : les objectifs et les préoccupations des éditeurs
par Denis Berthault, Editions du Jurisclasseur, Directeur de l’information juridique en ligne
10h45-11h15 – Pause Café
11h15-11h45 – Internet payant, contrats : point de vue des utilisateurs
par Michèle Lemu, Responsable de la documentation juridique de la Compagnie de Saint Gobain
12h00-14h00 – Déjeuner libre
Table ronde : Quelle réexploitation en interne des données publiques et privées ?
Introduction par Emmanuel Barthe, Responsable informatique et documentation du Cabinet Coutrelis et associés
Participants :
– Jacques Binard, Directeur des systèmes d’information à la Chambre des notaires de Paris
– Etienne Drouard , Président de la Commission juridique du Groupement des éditeurs de service en ligne (Geste)
– Paul Le Cannu , Professeur à l’Université Paris I (Panthéon – Sorbonne), Directeur de Droit21.com
– Etienne Lienhard, Editions Dalloz, Directeur éditorial
– Lionel Thoumyre, Fondateur de Juriscom.net
16h00-17h00 – Démonstrations du Réseau IntraNotaires et intranet du cabinet Clifford Chance
17h00 – Clôture de la Journée
par Paul Le Cannu, Président de la Journée
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La Journée Juriconnexion s’est déroulée le 11 Octobre 2001, à
Source d’Europe
Le Socle de la Grande Arche – 92044 Paris – La Défense Cédex
23 Novembre 2000
PROGRAMME DE LA MATIN??E
8h30 Accueil des participants.
9h00 Ouverture de la journée par le président de la Journée, Monsieur le sénateur Pierre Fauchon et le président de Juriconnexion, Jean Gasnault, responsable de la documentation du Cabinet Gide Loyrette Nouel.
1ère partie : Avenir des sites commerciaux : que reste-t-il à vendre ? y a-t-il encore des acheteurs ?
9h30 Internet juridique : nouveaux supports, nouveaux services
Jean-Marc Elsholz, responsable de la documentation du Cabinet Shearman & Sterling. (version rtf)
10h00 Des cédéroms à Internet et intranet : comment (re)négocier l’usage des données juridiques ?
Christiane Feral-Schuhl, présidente de l’ADIJ, avocate associée du cabinet Salans, Hertzfeld et Heilbronn.
10h30 Pause et visite du Salon.
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2ème partie : Avenir des sites publics : le Programme d’Action Gouvernementale pour la Société de l’Information : au delà des intentions, la réalité du terrain
11h00 Inventaire critique des sites publics, la loi est-elle devenue accessible et intelligible ?
Stéphane Cottin, chef de service informatique du Conseil constitutionnel (version rtf)
11h30 Données publiques juridiques, derniers obstacles avant la mise en ligne
André Ferragne, mission d’organisation des services du Premier ministre
12h15 Buffet et visite du Salon.
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PROGRAMME DE L’APR??S-MIDI
3ème partie : Avenir de l’internet gratuit : quelle place dans le paysage actuel et futur ?
14h30 Les sites universitaires, ou comment publier sans éditer ?
Roland Adjovi, Bibliothèque Cujas, ATER à l’université Panthéon-Assas. (version RTF)
15h00 Les sites des particuliers ont-ils un avenir ? (version RTF)
Benoît Tabaka, animateur du site e-juris, président de l’Association des internautes médiateurs.
15h30 Les listes de discussion, le débat juridique a trouvé un nouvel espace (version RTF)
Jacques-Henri Driard, chargé de cours à l’université de Rouen, animateur d’une liste sur le droit de l’urbanisme.
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16h00
4ème partie : Table ronde : « circulation et marchés de l’information juridique : de nouvelles attentes pour les données, de nouveaux rôles pour les acteurs ? »
Présidée par Olivier Itéanu, avocat, président de l’ISOC France (Chapitre français de l’Internet Society). Débat coordonné par Marie-Dominique Desmarchelier, vice-présidente de Juriconnexion, responsable de la documentation du Cabinet Clifford Chance.
Participants :
– Albrecht Berger, Eur-OP,
– Laurent Bernat, concepteur de sites, société Projetweb,
– Michèle Come, Responsable de projet Internet pour WOLTERS KLUWER France,
– Alina Lourie, Strategic Development Director Europe, THOMSON LEGAL & REGULATORY,
– Philippe Gibon, Secrétariat Général du Gouvernement – LEGIFRANCE,
– Florence Wilhelm-Rentler, Présidente de l’ADBS.
17h30 Clôture de la journée par le président de la Journée, Monsieur le sénateur Pierre Fauchon.
30 Mai 2000
Argument
Les utilisateurs ont des besoins, les éditeurs ont des contraintes. Mal adaptés au réseau informatique, voir aux règles générales de gestion des parcs informatiques, surprotégés contre la copie et la contrefaçon, les produits juridiques informatisés s’avèrent souvent très insatisfaisants au point de remettre en cause leur utilisation – et, en conséquence, leur acquisition – au sein des services juridiques.
Sur cette question d’une importance croissante, l’association Juriconnexion propose qu’ utilisateurs – services documentaires et informatiques – et éditeurs se rencontrent afin d’étudier une possible conciliation au mieux des intérêts de chacun.
Les points suivants seront – notamment – abordés :
Cédéroms :
– Format d’actualité ou dépassé ?
– Sécurité contre la copie et la contrefaçon : jetons, limitations dans le temps et autres interdictions de téléchargement : nécessité justifiée ou paranoïa ?
– Installation en réseau : tour, images disques, téléchargement sur disque serveur
– Installation sur serveur contre installation par poste client
– Mise à jour des cédéroms par internet
– Le DVD
Internet :
– Internet et stabilité, pérennité de l’information
– Les forfaits : évaluation des utilisations, calcul des tarifs
– Applets d’aide à la facturation
Général :
– Grands comptes et petits utilisateurs : une réelle contradiction d’intérêt ? Les produits à géométrie variable.
– Papier / Cédérom / Internet : avantages / inconvénients, alternative ou complémentarité ?
– Fiabilité des produits juridiques informatisés
– Facturation
– Test des produits : auprès de qui ?
– Licence : connexions simultanées contre poste installés
– Dématérialisation de l’information
– Standardisation des interfaces
– Assistance utilisateurs : assistance à l’utilisation, assistance à l’installation
22 Octobre 1999
Comment trouver et exploiter la jurisprudence française et européenne à l’aide des moyens électroniques.
Documents :
– Sites Internet de Jurisprudence
– Produits electroniques et Jurisprudence
Programme
Présidence de la Journée :
Monsieur Albrecht BERGER, conseiller, Office des publications officielles des Communautés européennes
Chaque intervention dure en moyenne 20 minutes, suivie d’une période de dix minutes pour permettre les discussions avec le public.
Matinée :
8h30 : Accueil des participants
9h00 : Propos de bienvenue : par le président de Juriconnexion
9h10 : Présentation du colloque : par le président de la Journée
9h30 : L’accés à l’actualité juridique (presentation actualite juridique) : par Eric LUTHI, avocat à la Cour et Ivan SZPIRGLAS, administrateur général de l’APMS (Association des Avocats des Petites et Moyennes Structures)
10h00 : Les travaux du Ministère de la Justice relatifs à la diffusion de la Jurisprudence (presentation Ministere de la Justice) : Yves RABINEAU, inspecteur des services judiciaires et président du comité de coordination Internet/Intranet du Ministère de la Justice
10h30 : La réalisation de bases de données de jurisprudence publiques et privées (presentation BSV) : Bernard RAIMONDI, consultant informatique de la société BSV
11h00 : Pause
11h15 : Bases de données de Jurisprudence et protection de la vie privée (presentation cnil) : Joël BOYER, magistrat, secrétaire général de la CNIL
11h45 : Débat avec la salle
12h15 : Repas libre
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Après-midi
13h00 : visite du salon éditeurs
14h30 : Le magistrat à la recherche et à la source de la Jurisprudence : Bruno BERTRAND, magistrat, conseiller à la Cour d’Appel de Nimes »
15h00 : Présentation d’expériences de mise au point de banques de données « privées » de jurisprudence
– le projet de la BNP, par Isabelle CAZIEUX (service documentation juridique de la BNP)
– le site Jurisweb, par Benoît Tabaka, Rédacteur en Chef de Jurisweb
– le site Jnet, par Sylvie Rozenfeld (APP – Expertises)
15h30 : Les banques de données de la CEDH (presentation HUDOC) : Philippe WOERTH, Assistant du responsable informatique à la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH)
16h00 : Quelles bases de Jurisprudence pour demain ? : Table-Ronde animée par Christian ROBLIN, Consultant
Participants :
– Bernard BONJEAN (Editions du Jurisclasseur),
– Dominique LICHTLEN (Avocat),
– Pierre-Eric SPITZ (Cabinet du Garde des Sceaux)
– Benoît TIRARD (Zylab France),
– Denis BERTHAULT (ORT – Jurifrance),
– François-Louis SIRIEIX (Editions LAMY)
17 h00 : Conclusion par le président de la journée
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Argument :
Trop souvent nous peinons encore à retrouver des arrêts inédits et/ou mal référencés. L’édition électronique ne répond pas toujours à nos attentes. Il nous a paru important de faire le point sur la question de l’accès électronique à la jurisprudence.
Le but que nous poursuivons est :
– de définir les besoins en données de jurisprudence (éditées ou inédites) d’utilisateurs venant de tous horizons des métiers du droit et d’examiner les conditions et perspectives de production et de diffusion de ces données que nous proposent les pouvoirs publics et les éditeurs.
– Les pièces du dossier
A) Sur l’accès à la jurisprudence par des moyens électroniques,on peut consulter :
- Un article à paraître dans le prochain numéro de Réseaux du droit, écrit par Jean Gasnault (président de Juriconnexion) et introduit dans le site de l’association avec la gracieuse autorisation de la revue
- La page que consacre l’association Admiroute à cette question
- Un numéro du courrier de la Chancellerie sur le dévelopement des Intranet dans les cours d’appel
B) Sur la citation des arrêts et les règles à respecter, deux adresses :
Les règles françaises telles que l’Universitéde Lille II les a établies (http://www2.univ-lille2.fr/eddroit/recherche/met/Notices2002.pdf)
Extraits pertinents :
« La jurisprudence : Les décisions jurisprudentielles sont une nécessité tout a fait propre aux disciplines juridiques. Le systeme évoqué ci-dessous est largement inspiré par les principes déjà évoqués pour les notices bibliographiques « classiques » ; il varie en fonction de la juridiction considérée. En particulier, le libellé de l’arrêt doit respecter le mode de citation propre à chaque juridiction.
En tout etat de cause, les indications à fournir sont (Dreyfus (S.), La thèse et le mémoire de doctorat, p. 210.) :
- le nom de la juridiction en utilisant l’abréviationusuelle (CE, Cass., CJCE, CEDH, CIJ, TA , TC… pour les abréviations à utiliser, v. annexe A, p. e*) ;
l’indication de la formation, s’il y a lieu (Sect.,Ass. pour le Conseil d’Etat ; 1ere, 2e, 3e Civ., Crim., Com., pour la Courde cassation) ; - la date de la decision ;
- le nom des parties ;
- le nom du recueil et la localisation de l’arrêt,indiqués selon les usages propres à chaque revue ; pour les arrêts non publiés, l’étudiant veillera à faire apparaître le numéro de la requête ou du pourvoi ;
- l’indication des notes, critiques et des observations (note et observations sous tel ou tel arrêt), des conclusions (conclusions sur tel ou tel arrêt) qui complètent le texte de la décision, de l’arrêt ou du jugement dans certaines publications.
- Exemples :
– CE, 16 novembre 1956, Union syndicale des industries aéronautique, D., 1956-759, concl. Laurent ; JCP, 1957-II-9968, note Blavoet ; AJDA ,1956-II-489, Chron. Fournier et Braibant.
– Cass. Crim., 21 juin 1993, Leblanc, Bull. Crim., n° 217,p. 543 ; Petites affiches, 26-01-1994, n° 11, p. 20, note Bernardini et Honorat.
– TC, 28 mars 1955, Association syndicale de reconstruction de Toulon c/ Effimief, JCP, 1955-II-8786, note Blavoet ; Rev. adm., 1955-285, note Lietvaux ; AJDA, 1955-II-332, note Ja.
Les choix typographiques peuvent là aussi simplifier l’identification des différents éléments de la décision citée et éviter les confusions (nom des commentateurs et des parties …). Dans nos exemples, les auteurs de notes et chroniques figurent en petites capitales, les revues et recueils sont en italique et les noms des parties ont été soulignés. »
– Les règles canadiennes selon une note réalisée par Monsieur le professeur Pierre Mackay en janvier 1997 qui renvoie à un document rédigé par le Conseil canadien de la magistrature